Mentions légales

Éditeur du site
Le site Cosy Del Cottage est édité par :

• Nom : Cosy Del Cottage

• Statut juridique : Micro-entreprise

• SIRET : 99195999000011

• TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI

Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 613 241 2828

Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Cosy Del Cottage, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification ou utilisation non autorisée est interdite sans accord écrit préalable.

Données personnelles
Les informations collectées lors de vos commandes (nom, prénom, adresse, email) sont nécessaires au traitement et à la livraison de vos commandes.
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données.
Pour exercer vos droits, contactez-nous à : cosydelcottage@hotmail.com

Limitation de responsabilité
Cosy Del Cottage s’efforce de fournir des informations précises sur le site.
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable :

• des omissions ou erreurs sur le site,

• des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou des produits.

Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.